MENTIONS LEGALES
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « memoire-des-territoires-dromois.dromenet.org » l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de le Drôme
44 rue Faventines - BP 1022
26010 Valence Cedex
Tél. 04 75 79 04 03
N°SIRET 319 687 497 00028
Responsable publication : Jean-Luc Piolet – CAUE 26
Création graphique : Guillaume Sarti – CAUE 26
Webmaster : NEXIO , 6 bis avenue agirond 26400 CREST
Hébergeur : NEXIO – adresse : 6 bis avenue agirond 26400 CREST
Description des services
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site
memoire-des-territoires-dromois.dromenet.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations présentes sur le site memoire-des-territoires-dromois.dromenet.org sont données à titre indicatif.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
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Crédits photos
© Lionel PASCALE – LADROMETOURISME
© CAUE de la Drôme